Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MORIN Albert

Numéro de dépôt :
3295511
Date de dépôt :
28/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2014
Marque figurative de MORIN Albert

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 mai 2004 par MORIN Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est MORIN Albert domicilié(e) Domaine MORIN-LANGARAN,34140 MEZE - 34140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR MORIN Albert domicilié(e) Domaine MORIN-LANGARAN, Rte de marseillan,34140 MEZE - 34140 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295511.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 mai 2014.

MORIN Albert a également déposé les autres marques suivantes : Floris Isabella , DOMAINE SAINT PAUL COLLINE , Clos Fleuri , CUVEE PETITE MARIE , (Marque figurative) , MARIANNE EXCEL TRADITION


MORIN Albert - Domaine MORIN-LANGARAN,34140 MEZE - 34140 - France


MR MORIN Albert - Domaine MORIN-LANGARAN, Rte de marseillan,34140 MEZE - 34140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins. Spiritueux. Digestifs, liqueurs. Vêtements. Chapellerie. Chemise. Produits de l'imprimerie, photographies. Produit d'emballages en papier ou en matières plastiques, à savoir : sacs et sachets. Cartons, affiches, prospectus tableaux, dessins.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.